Aller au contenu | Aller au menu | Politique d'accessibilité | Contacts | Plan du site
Accueil Contacts Lettre d'infos Glossaire Numéros utiles Plan de la ville
NEIGE : Attention, pas de transport scolaire mardi 7 février
Mardi 07 février 2012
Les décisions du Conseil et du Maire
Les délibérations du Conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal
Vos 33 élus, issus de la majorité ou de l’opposition, se réunissent au minimum une fois par trimestre pour former le « Conseil municipal », et délibérer, c’est-à-dire voter les décisions les plus opportunes pour la commune et les habitants.


En savoir plus »
Les arrêtés pris par le Maire

Par son pouvoir de police, le Maire peut prendre des arrêtés visant au maintien de la tranquillité et au respect de la sécurité sur le territoire communal.


En savoir plus »
Les décisions du Maire

Le Conseil municipal a délégué une partie de ses compétences à l'exécutif, en l'occurrence le Maire. Les conseillers municipaux ont délibéré lors des séances du 16/03/2008 et du 30/06/2010 pour arrêter les pouvoirs qu'ils souhaitaient lui confier. Ce dernier doit leur rendre compte, au moins une fois par trimestre, des décisions qu'il a prises dans le cadre des pouvoirs délégués.


En savoir plus »